• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69751 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69722 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : étrangers

  Titre : centres de rétention

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69196 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 68976 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68599 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68327 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : recherche

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68316 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 68116 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67984 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67788 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 27 juin 2006