• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13356 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12959 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions de santé

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12952 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12400 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12372 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12159 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question sans réponse
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12158 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12086 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12020 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11039 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 24 mars 2003