• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34942 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34920 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34883 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34473 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : VRP

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34472 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33443 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 22 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1101 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : États-Unis

  Question posée en séance
• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 31090 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30547 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29959 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : copropriété

  Titre : syndics

  Réponse publiée le 9 mars 2004