Mme Brigitte Barèges

UDR

Tarn-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat en cours

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12 octobre 2004

Question écrite n° 48308 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 8 février 2005
12 octobre 2004

Question écrite n° 48307 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 8 février 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47229 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 9 novembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43568 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42550 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 août 2004
5 février 2004

Question au Gouvernement n° 1150 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Question posée en séance
15 décembre 2003

Question écrite n° 30281 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 10 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29371 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 4 mai 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27705 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 27 janvier 2004
19 mai 2003

Question orale sans débat n° 336 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 21 mai 2003

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Mme Brigitte Barèges

Questions posées (archives)