• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26572 de M. Simon Renucci

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26335 de M. Simon Renucci

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26334 de M. Simon Renucci

  Rubrique : enseignement

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26333 de M. Simon Renucci

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : Corse

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25788 de M. Simon Renucci

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25787 de M. Simon Renucci

  Rubrique : associations

  Titre : associations de soutien scolaire

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25786 de M. Simon Renucci

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25785 de M. Simon Renucci

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25784 de M. Simon Renucci

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25783 de M. Simon Renucci

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 mars 2004