• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90774 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90090 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 26 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2255 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Question posée en séance
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69457 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69417 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69389 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69388 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67496 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67461 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67460 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 16 août 2005