• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67457 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67456 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 3 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1864 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : état civil

  Titre : déclarations

  Question posée en séance
• 1er février 2005

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  Question orale sans débat n° 1041 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 2 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54203 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53092 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53091 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 1er décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1721 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Question posée en séance
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48547 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43841 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 17 août 2004