Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18380 de Mme Josette Pons

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18211 de Mme Josette Pons

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 29 mars 2005
12 mai 2003

Question écrite n° 18210 de Mme Josette Pons

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : graffiti

Réponse publiée le 12 avril 2005
7 avril 2003

Question écrite n° 16036 de Mme Josette Pons

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15861 de Mme Josette Pons

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15492 de Mme Josette Pons

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 9 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14349 de Mme Josette Pons

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 octobre 2003
5 mars 2003

Question au Gouvernement n° 418 de Mme Josette Pons

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance
20 janvier 2003

Question écrite n° 10362 de Mme Josette Pons

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7454 de Mme Josette Pons

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : fêtes foraines

Réponse publiée le 17 février 2003

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)