M. Étienne Mourrut

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 80940 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80939 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80938 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : police

Titre : police portuaire

Réponse publiée le 28 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80853 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
13 décembre 2005

Question écrite n° 80852 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 25 juillet 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80841 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : animaux

Titre : étourneaux

Réponse publiée le 18 juillet 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80212 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 17 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80201 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : entreprises

Titre : chefs d'entreprise

Réponse publiée le 31 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80198 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 14 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80157 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : mer et littoral

Titre : plages

Réponse publiée le 27 juin 2006

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M. Étienne Mourrut

Questions posées (archives)