Mme Patricia Adam

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 avril 2003

Question écrite n° 16948 de Mme Patricia Adam

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 8 septembre 2003
10 avril 2003

Question au Gouvernement n° 550 de Mme Patricia Adam

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question posée en séance
10 mars 2003

Question écrite n° 13532 de Mme Patricia Adam

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés urbaines

Réponse publiée le 28 juillet 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12708 de Mme Patricia Adam

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 14 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10255 de Mme Patricia Adam

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8266 de Mme Patricia Adam

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 22 décembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8265 de Mme Patricia Adam

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 31 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7521 de Mme Patricia Adam

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 20 janvier 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6090 de Mme Patricia Adam

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 3 février 2003

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