Mme Michèle Tabarot

Droite Républicaine Questeure de l'Assemblée nationale

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat en cours

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4 janvier 2005

Question écrite n° 54871 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : famille

Titre : filiation

Question sans réponse
4 janvier 2005

Question écrite n° 54870 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : famille

Titre : filiation

Réponse publiée le 9 août 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54545 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 8 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54544 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 22 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54543 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 15 novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54542 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 25 janvier 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54541 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 54201 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 11 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51880 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 avril 2005
25 novembre 2004

Question au Gouvernement n° 1708 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question posée en séance

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Mme Michèle Tabarot

Questions posées (archives)