M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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27 janvier 2004

Question écrite n° 32544 de M. Yves Jégo

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections européennes

Réponse publiée le 25 mai 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31231 de M. Yves Jégo

Rubrique : logement

Titre : OPAC et OPHLM

Réponse publiée le 23 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30384 de M. Yves Jégo

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : primes

Réponse publiée le 18 mai 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29500 de M. Yves Jégo

Rubrique : nationalité

Titre : certificats

Réponse publiée le 24 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28065 de M. Yves Jégo

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 24 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28051 de M. Yves Jégo

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 29 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28031 de M. Yves Jégo

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26859 de M. Yves Jégo

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 3 août 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26858 de M. Yves Jégo

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 29 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26857 de M. Yves Jégo

Rubrique : élections et référendums

Titre : campagnes électorales

Réponse publiée le 21 novembre 2006

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M. Yves Jégo

Questions posées (archives)