M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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21 décembre 2004

Question écrite n° 53756 de M. François Sauvadet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 février 2005
21 décembre 2004

Question orale sans débat n° 985 de M. François Sauvadet

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 22 décembre 2004
7 décembre 2004

Question écrite n° 52649 de M. François Sauvadet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
8 décembre 2004

Question au Gouvernement n° 1735 de M. François Sauvadet

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
30 novembre 2004

Question écrite n° 52413 de M. François Sauvadet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 1er mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52406 de M. François Sauvadet

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Réponse publiée le 19 avril 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49656 de M. François Sauvadet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : moyens de paiement

Réponse publiée le 14 décembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48399 de M. François Sauvadet

Rubrique : retraites : régime général

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 30 novembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48394 de M. François Sauvadet

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 8 février 2005
12 octobre 2004

Question écrite n° 48393 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 4 janvier 2005

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Questions posées (archives)