• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13156 de M. André Schneider

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13140 de M. André Schneider

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 396 de M. André Schneider

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Parlement européen

  Question posée en séance
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11124 de M. André Schneider

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11007 de M. André Schneider

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 2 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 48 de M. André Schneider

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 4 décembre 2002
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7353 de M. André Schneider

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7253 de M. André Schneider

  Rubrique : urbanisme

  Titre : DPU

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7249 de M. André Schneider

  Rubrique : handicapés

  Titre : revendications

  Question sans réponse
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6793 de M. André Schneider

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003