M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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16 novembre 2004

Question écrite n° 50988 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50987 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
16 novembre 2004

Question écrite n° 50986 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 1er février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50985 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : associations

Titre : associations d'animation et de développement du milieu rural

Réponse publiée le 18 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50875 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : élevage

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 5 avril 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50874 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : télécommunications

Titre : Minitel

Réponse publiée le 26 septembre 2006
9 novembre 2004

Question écrite n° 50572 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 5 avril 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50519 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 22 mars 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50518 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 4 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50300 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 1er février 2005

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