M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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15 juin 2004

Question écrite n° 41415 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 29 mars 2005
15 juin 2004

Question écrite n° 41414 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 20 juillet 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41405 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41368 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 20 juillet 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41258 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 13 juillet 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41257 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Réponse publiée le 7 septembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41256 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 16 janvier 2007
15 juin 2004

Question écrite n° 41219 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : TVA

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 30 novembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41218 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 septembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41211 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 2 novembre 2004

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