• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7201 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7008 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6881 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6345 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés civiles

  Question sans réponse
• 7 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 136 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6095 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5855 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4885 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4883 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose latérale amyotrophique

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4882 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 5 mai 2003