M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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28 mai 2001

Question écrite n° 61455 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : activités de plein air

Réponse publiée le 31 décembre 2001
28 mai 2001

Question orale sans débat n° 1399 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 30 mai 2001
17 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2789 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question posée en séance
16 avril 2001

Question écrite n° 60011 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Question sans réponse
9 avril 2001

Question écrite n° 59742 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 21 mai 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59729 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 30 avril 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59533 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 9 juillet 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59092 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de déplacement

Question sans réponse
19 mars 2001

Question écrite n° 58994 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Méditerranée

Réponse publiée le 23 juillet 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58226 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : TVA

Titre : paiement

Question sans réponse

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Questions posées (archives)