M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

Page n°163 : 7 résultats affichés sur un total de 1627

27 octobre 1997

Question écrite n° 5256 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 15 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4844 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 janvier 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4837 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 9 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4797 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 29 décembre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4505 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 29 décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4073 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 10 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3525 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 29 décembre 1997

1

...

161

162

163

Page n°163 : 7 résultats affichés sur un total de 1627