M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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13 mars 2007

Question écrite n° 120525 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120524 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120075 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119967 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119941 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 119940 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119939 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119938 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119933 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 119932 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : emploi

Titre : contrats d'avenir

Question sans réponse

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