M. Michel Terrot

Les Républicains

Rhône (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 1999

Question écrite n° 39517 de M. Michel Terrot

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 26 juin 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39426 de M. Michel Terrot

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 13 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39424 de M. Michel Terrot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 octobre 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 39133 de M. Michel Terrot

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 13 mars 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38785 de M. Michel Terrot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 20 mars 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38784 de M. Michel Terrot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
13 décembre 1999

Question écrite n° 38663 de M. Michel Terrot

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 5 juin 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38515 de M. Michel Terrot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 7 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38312 de M. Michel Terrot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 7 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38296 de M. Michel Terrot

Rubrique : espace

Titre : politique spatiale

Réponse publiée le 31 janvier 2000

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M. Michel Terrot

Questions posées (archives)