M. Michel Terrot

Les Républicains

Rhône (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er novembre 1999

Question écrite n° 36829 de M. Michel Terrot

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 28 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36828 de M. Michel Terrot

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 31 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36709 de M. Michel Terrot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36708 de M. Michel Terrot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36604 de M. Michel Terrot

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : médecine universitaire

Réponse publiée le 10 janvier 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36603 de M. Michel Terrot

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36537 de M. Michel Terrot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Réponse publiée le 27 décembre 1999
25 octobre 1999

Question écrite n° 36535 de M. Michel Terrot

Rubrique : jeux et paris

Titre : appareils automatiques

Réponse publiée le 17 avril 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36534 de M. Michel Terrot

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 28 février 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36520 de M. Michel Terrot

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : caisses

Question sans réponse

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M. Michel Terrot

Questions posées (archives)