Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 juillet 2006

Question écrite n° 99877 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 6 février 2007
11 juillet 2006

Question écrite n° 99685 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : télécommunications

Titre : annuaire

Question sans réponse
11 juillet 2006

Question écrite n° 99684 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : experts comptables

Réponse publiée le 19 septembre 2006
21 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2825 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : entreprises

Titre : intéressement et participation

Question posée en séance
23 mai 2006

Question écrite n° 95155 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 28 novembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95154 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 22 août 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95115 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enfants

Titre : orphelins

Réponse publiée le 23 janvier 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94303 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94302 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 31 octobre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94301 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 27 juin 2006

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Questions posées (archives)