M. Dominique Baert

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 septembre 2001

Question écrite n° 66189 de M. Dominique Baert

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 17 décembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64338 de M. Dominique Baert

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 22 octobre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63137 de M. Dominique Baert

Rubrique : arts et spectacles

Titre : travailleurs du spectacle

Réponse publiée le 17 décembre 2001
18 juin 2001

Question orale sans débat n° 1464 de M. Dominique Baert

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 27 juin 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62289 de M. Dominique Baert

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 16 juillet 2001
6 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2848 de M. Dominique Baert

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Question posée en séance
4 juin 2001

Question écrite n° 61717 de M. Dominique Baert

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 13 août 2001
21 mai 2001

Question orale sans débat n° 1378 de M. Dominique Baert

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 mai 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 60909 de M. Dominique Baert

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 17 septembre 2001
7 mai 2001

Question écrite n° 60701 de M. Dominique Baert

Rubrique : entreprises

Titre : intéressement et participation

Question sans réponse

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M. Dominique Baert

Questions posées (archives)