• 11 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1723 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 13 février 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72358 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72349 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72188 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69611 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 8 novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3049 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question posée en séance
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68466 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66191 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64336 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64223 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse