M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 juin 2000

Question écrite n° 47472 de M. Gérard Bapt

Rubrique : TVA

Titre : exonération

Réponse publiée le 31 juillet 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47421 de M. Gérard Bapt

Rubrique : agriculture

Titre : soja

Réponse publiée le 28 août 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47322 de M. Gérard Bapt

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Question sans réponse
25 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2131 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question posée en séance
22 mai 2000

Question écrite n° 46688 de M. Gérard Bapt

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 31 juillet 2000
10 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2075 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question posée en séance
17 avril 2000

Question écrite n° 45157 de M. Gérard Bapt

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 3 septembre 2001
3 avril 2000

Question écrite n° 44284 de M. Gérard Bapt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 juillet 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42238 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 22 mai 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41065 de M. Gérard Bapt

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 20 mars 2000

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M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)