• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82821 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats mixtes

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 23 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2327 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Question posée en séance
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78074 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : prime pour l'emploi

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70808 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69332 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57594 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56849 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 1er février 2005

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  Question orale sans débat n° 1039 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 2 février 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54659 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53624 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 12 avril 2005