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9 janvier 2014Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesQuestion posée en séance
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24 décembre 2013Rubrique : travailTitre : inspection du travailRéponse publiée le 26 août 2014
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24 décembre 2013Rubrique : travailTitre : inspection du travailRéponse publiée le 12 août 2014
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24 décembre 2013Rubrique : travailTitre : inspection du travailRéponse publiée le 12 août 2014
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24 décembre 2013Rubrique : retraites : généralitésTitre : réformeRéponse publiée le 24 juin 2014
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24 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesRéponse publiée le 3 mai 2016
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24 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesRéponse publiée le 28 janvier 2014
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24 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesRéponse publiée le 18 février 2014
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24 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesQuestion close sans réponse le 31 décembre 2013
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24 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesQuestion close sans réponse le 31 décembre 2013