M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juin 2015

Question écrite n° 81664 de M. Jacques Cresta

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81631 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 5 juillet 2016
16 juin 2015

Question écrite n° 81627 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 20 octobre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81613 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81610 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81605 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : protection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81602 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Réponse publiée le 8 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81558 de M. Jacques Cresta

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 13 octobre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81545 de M. Jacques Cresta

Rubrique : politique sociale

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81497 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : personnels

Réponse publiée le 19 janvier 2016

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M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)