M. Philippe Bies

Socialiste, écologiste et républicain

Bas-Rhin (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 11 septembre 2015 au 12 juillet 2016
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 juillet 2016 au 13 juillet 2016
      - Du 28 juin 2012 au 17 juillet 2015
    - Commission des affaires sociales
      - Du 18 juillet 2015 au 10 septembre 2015
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur thématique
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 11 mai 2016 au 20 février 2017
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 5 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 10 septembre 2014 au 18 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 26 septembre 2014 au 5 mars 2015
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 19 janvier 2017 au 20 juin 2017
      - Du 6 octobre 2016 au 17 janvier 2017
      - Du 16 mars 2016 au 4 octobre 2016
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 21 juillet 2015 au 21 juin 2016
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Coordination des droits européens
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
    - Quartiers anciens dégradés
      - Du 6 mai 2015 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Indonésie
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 2 août 2012 au 20 juin 2017
Autres fonctions
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge suppléant
    - Cour de justice de la République
      - Du 15 juin 2016 au 20 juin 2017

M. Philippe Bies

Fonctions (archives)