M. Gabriel Serville

Gauche démocrate et républicaine

Guyane (1^re circonscription) | Mandat clos le 1er août 2021 (15^e législature)

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2 juin 2015

Question écrite n° 80661 de M. Gabriel Serville

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80531 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 22 septembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80530 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 15 décembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80529 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 7 juin 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80528 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 5 janvier 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80421 de M. Gabriel Serville

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
20 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2893 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Question posée en séance
12 mai 2015

Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 17 novembre 2015
28 avril 2015

Question orale sans débat n° 1003 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 6 mai 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77646 de M. Gabriel Serville

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Gabriel Serville

Questions posées (archives)