• 23 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 322 de M. Philippe Briand

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8298 de M. Philippe Briand

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4091 de M. Philippe Briand

  Rubrique : État

  Titre : publications

  Question close sans réponse le 25 septembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4090 de M. Philippe Briand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121938 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Question sans réponse
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118727 de M. Philippe Briand

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : hypothèques

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 7 février 2007

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  Question au Gouvernement n° 3236 de M. Philippe Briand

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115329 de M. Philippe Briand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115328 de M. Philippe Briand

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114226 de M. Philippe Briand

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Question sans réponse