• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18437 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 301 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : associations

  Titre : France Terre d'asile

  Réponse publiée le 7 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14557 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : associations

  Titre : France Terre d'asile

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 3 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1573 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : assistance publique de Paris

  Réponse publiée le 5 décembre 2001
• 7 juin 2000

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  Question au Gouvernement n° 2166 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Question posée en séance
• 5 juin 2000

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  Question orale sans débat n° 1143 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 7 juin 2000
• 11 octobre 1999

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  Question écrite n° 35638 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 11 octobre 1999

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  Question orale sans débat n° 944 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 13 octobre 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17819 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : services

  Titre : nettoyage

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 25 juin 1998

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  Question au Gouvernement n° 766 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Question posée en séance