M. Stéphane Lenormand

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Président du groupe

Saint-Pierre-et-Miquelon (1^re circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 13 avril 2024 au 9 juin 2024
      - Du 22 mars 2024 au 9 avril 2024
      - Du 3 octobre 2023 au 19 mars 2024
      - Du 7 juin 2023 au 30 septembre 2023
      - Du 30 juin 2022 au 30 mai 2023
    - Commission des affaires sociales
      - Du 10 avril 2024 au 12 avril 2024
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 mars 2024 au 21 mars 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er octobre 2023 au 2 octobre 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 31 mai 2023 au 6 juin 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public
      - Du 24 octobre 2024 au 20 novembre 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 15 novembre 2023 au 7 mai 2024
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
- Missions d'information
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
  - Membre de droit
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Membre
    - Littoral
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Polices municipales
      - Du 19 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Insertion des jeunes, stagiaires et alternants
      - Du 14 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Québec
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - France-Canada
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Québec
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Canada
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 22 mars 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la mer et des littoraux
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024

M. Stéphane Lenormand

Fonctions (archives)