M. Frantz Gumbs

Les Démocrates

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1^re circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 11 janvier 2025 au 14 janvier 2025
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 19 décembre 2024 au 10 janvier 2025
      - Du 20 juillet 2024 au 17 décembre 2024
      - Du 11 avril 2024 au 9 juin 2024
      - Du 29 février 2024 au 9 avril 2024
      - Du 31 octobre 2023 au 27 février 2024
      - Du 30 juin 2022 au 27 octobre 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 18 décembre 2024 au 18 décembre 2024
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 10 avril 2024 au 10 avril 2024
      - Du 28 février 2024 au 28 février 2024
      - Du 28 octobre 2023 au 30 octobre 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
      - Du 7 novembre 2024 au 7 novembre 2024
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
      - Du 9 mars 2023 au 20 juillet 2023
  - Membre
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
      - Du 28 septembre 2022 au 12 juillet 2023
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 3 octobre 2024 au 3 octobre 2024
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
  - Membre de droit
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Membre
    - Tourisme et patrimoine
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Langues et cultures régionales
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Haïti
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - France-République dominicaine
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Haïti
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-République dominicaine
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024

M. Frantz Gumbs

Fonctions (archives)