• 13 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 26238 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 26195 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 4 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23166 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22684 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21582 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 30 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20930 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19867 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19539 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19538 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19092 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 3 novembre 2003