M. Alain Claeys

Socialiste, écologiste et républicain

Vienne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 mai 2000

Question écrite n° 45985 de M. Alain Claeys

Rubrique : ventes et échanges

Titre : VRP

Question sans réponse
20 mars 2000

Question écrite n° 43400 de M. Alain Claeys

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 31 juillet 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41536 de M. Alain Claeys

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 avril 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39657 de M. Alain Claeys

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 27 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38950 de M. Alain Claeys

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : appareillages et soins

Réponse publiée le 21 février 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37344 de M. Alain Claeys

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 7 février 2000
1er mars 1999

Question écrite n° 26051 de M. Alain Claeys

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : anciens combattants et victimes de guerre

Réponse publiée le 3 mai 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20286 de M. Alain Claeys

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 6 septembre 1999
5 octobre 1998

Question écrite n° 19726 de M. Alain Claeys

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 16 novembre 1998
7 septembre 1998

Question écrite n° 18886 de M. Alain Claeys

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 5 octobre 1998

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M. Alain Claeys

Questions posées (archives)