M. Yves Cochet

Gauche démocrate et républicaine

Paris (11^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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1er février 1999

Question écrite n° 24726 de M. Yves Cochet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 janvier 2000
20 janvier 1999

Question au Gouvernement n° 1042 de M. Yves Cochet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question posée en séance
18 janvier 1999

Question écrite n° 24035 de M. Yves Cochet

Rubrique : recherche

Titre : INSERM

Question sans réponse
21 décembre 1998

Question écrite n° 23270 de M. Yves Cochet

Rubrique : voirie

Titre : pistes cyclables

Réponse publiée le 5 avril 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23014 de M. Yves Cochet

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 24 mai 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23013 de M. Yves Cochet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 29 mars 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21132 de M. Yves Cochet

Rubrique : famille

Titre : médaille de la famille

Question close sans réponse le 20 août 2001
14 octobre 1998

Question au Gouvernement n° 807 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question posée en séance
21 septembre 1998

Question écrite n° 19362 de M. Yves Cochet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 14 décembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16467 de M. Yves Cochet

Rubrique : défense

Titre : bases

Réponse publiée le 31 août 1998

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M. Yves Cochet

Questions posées (archives)