• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67524 de M. Charles de Courson

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61865 de M. Charles de Courson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 23 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1790 de M. Charles de Courson

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Question posée en séance
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52816 de M. Charles de Courson

  Rubrique : enseignement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51256 de M. Charles de Courson

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44419 de M. Charles de Courson

  Rubrique : Union européenne

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42122 de M. Charles de Courson

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 7 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1227 de M. Charles de Courson

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficits publics

  Question posée en séance
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34254 de M. Charles de Courson

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 10 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 983 de M. Charles de Courson

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Crédit lyonnais

  Question posée en séance