Recherche de questions (10^e législature)

• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39927 de M. Terrot Michel

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39926 de Mme Nicolas Catherine

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : France Telecom

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39925 de Mme Nicolas Catherine

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39924 de M. Miossec Charles

  Rubrique : Handicapes

  Titre : COTOREP

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39923 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Elections cantonales

  Réponse publiée le 30 septembre 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39922 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Elections cantonales

  Question sans réponse
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39921 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Moselle

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39920 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Transports

  Réponse publiée le 9 septembre 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39919 de M. Laguilhon Pierre

  Rubrique : Francais de l'etranger

  Titre : Republique centrafricaine

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 17 juin 1996

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  Question écrite n° 39918 de M. Kiffer Jean

  Rubrique : Television

  Titre : Chaines cablees

  Réponse publiée le 26 août 1996