Recherche de questions (10^e législature)

• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39639 de M. Mignon Jean-Claude

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39638 de M. Girard Claude

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39637 de M. Pringalle Claude

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais medicaux

  Question sans réponse
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39636 de M. Léotard François

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Dependance

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39635 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Dioxyde de carbone

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39634 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39633 de M. Carassus Pierre

  Rubrique : Sports

  Titre : Jeux olympiques

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39632 de M. Micaux Pierre

  Rubrique : Communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39631 de M. Mathus Didier

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 39630 de M. Gest Alain

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 19 août 1996