Recherche de questions (10^e législature)

• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39423 de M. Demassieux Claude

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Pilotes

  Réponse publiée le 12 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39422 de M. Demassieux Claude

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Carrieres

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39421 de M. Dhinnin Claude

  Rubrique : Animaux

  Titre : Chiens

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39420 de M. de Froment Bernard

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39419 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Armee

  Titre : Restructuration

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39418 de M. Houssin Pierre-Rémy

  Rubrique : Mort

  Titre : Pompes funebres

  Réponse publiée le 16 septembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39417 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Communes

  Titre : DDR

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39416 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39415 de M. Loos François

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation parentale d'education

  Réponse publiée le 23 septembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39414 de M. Boche Gérard

  Rubrique : Apprentissage

  Titre : Financement

  Réponse publiée le 18 novembre 1996