Recherche de questions (10^e législature)

• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39273 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39272 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : RDS

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39271 de M. Depaix Maurice

  Rubrique : Amenagement du territoire

  Titre : Montagne

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39270 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Collectivites locales : age de la retraite

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39269 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Ceremonies publiques et commemorations

  Titre : Fete du 1er mai

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39268 de M. Beauchaud Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Ecoles

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39267 de M. Pihouée André-Maurice

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives

  Réponse publiée le 16 septembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39266 de M. Daubresse Marc-Philippe

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Formation en alternance

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39265 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM

  Titre : Reunion : systeme penitentiaire

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39264 de M. Vignoble Gérard

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 21 avril 1997