Recherche de questions (10 e législature) - Assemblée nationale

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25 juillet 1994

Question écrite n° 17057 de Mme Guilhem Évelyne

Rubrique : Livres

Titre : L'Holocauste au scanner

Réponse publiée le 12 décembre 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17056 de M. Fuchs Jean-Paul

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Enseignants

Réponse publiée le 29 août 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17055 de M. Masson Jean-Louis

Rubrique : TVA

Titre : Taux

Réponse publiée le 17 octobre 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17054 de M. Pascallon Pierre

Rubrique : Jeunes

Titre : Insertion professionnelle

Réponse publiée le 5 septembre 1994

25 juillet 1994

Question écrite n° 17053 de M. Pascallon Pierre

Rubrique : Jeunes

Titre : Politique a l'egard des jeunes

Réponse publiée le 21 novembre 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17052 de M. Pascallon Pierre

Rubrique : Jeunes

Titre : Insertion professionnelle

Réponse publiée le 10 octobre 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17051 de M. Charles Serge

Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

Titre : Culture : budget

Question sans réponse
25 juillet 1994

Question écrite n° 17050 de M. Calvel Jean-Pierre

Rubrique : Emploi

Titre : Cheques-service

Réponse publiée le 5 septembre 1994

25 juillet 1994

Question écrite n° 17049 de M. Charles Serge

Rubrique : Participation

Titre : Deblocage anticipe des fonds

Réponse publiée le 5 septembre 1994
25 juillet 1994

Question écrite n° 17048 de Mme Hubert Élisabeth

Rubrique : Automobiles et cycles

Titre : Experts

Réponse publiée le 5 décembre 1994

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