Recherche de questions (10^e législature)

• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9377 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Tabagisme

  Réponse publiée le 30 mai 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9376 de M. Josselin Charles

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Budget : services exterieurs

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9375 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Lycee Carnot

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9374 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Prets

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9373 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Universite des sciences et technologies de Lille

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9372 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Commerce de detail

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9371 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Universite des sciences et technologies de Lille

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9370 de M. Gascher Pierre

  Rubrique : Risques professionnels

  Titre : Accidentes du travail

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9369 de M. Gascher Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 20 décembre 1993

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  Question écrite n° 9368 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 21 février 1994