Recherche de questions (10^e législature)

• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8924 de M. Mercier Michel

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Directeurs d'ecole

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8923 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8922 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Consommation

  Titre : Protection des consommateurs

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8921 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8920 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8919 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8918 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8917 de M. Roques Marcel

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Reductions d'impot

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8916 de M. Drut Guy

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Ambulanciers

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8915 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Licenciement

  Titre : Licenciement pour inaptitude physique

  Réponse publiée le 27 décembre 1993