Recherche de questions (10^e législature)

• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 198 de M. de Montesquiou Aymeri

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 197 de M. Larrat Gérard

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Pluies et inondations

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 196 de M. Droitcourt André

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Developpement des regions

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 195 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : CEI

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 194 de M. Blondeau Michel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 193 de M. Gravier Jean

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 192 de M. Le Fur Marc

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Reinsertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 191 de M. Demuynck Christian

  Rubrique : Police

  Titre : Commissariat de Neuilly-sur-Marne

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 190 de M. Vannson François

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Constructions scolaires

  Réponse publiée le 26 novembre 1993
• 24 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 189 de M. Joly Antoine

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : CSG

  Question posée en séance