Recherche de questions (10^e législature)

• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6405 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6404 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6403 de M. Rossi André

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6402 de M. Julia Didier

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Enseignement secondaire et enseignement superieur

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6401 de M. Bahu Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Frais de deplacement

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6400 de M. Poyart Alain

  Rubrique : Communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 4 juillet 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6399 de M. Briand Philippe

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6398 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6397 de M. Paillé Dominique

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 6 juin 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6396 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Emploi

  Titre : Politique de l'emploi

  Réponse publiée le 3 octobre 1994