Recherche de questions (10^e législature)

• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6085 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6084 de M. Mathot Philippe

  Rubrique : Assurances

  Titre : UAP

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6083 de M. Sarlot Joël

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Budget : services exterieurs

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6082 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6081 de M. Marchand Yves

  Rubrique : Aquaculture

  Titre : Coquillages

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6080 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : RATP : metro

  Réponse publiée le 8 août 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6079 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6078 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Quotas de production

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6077 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Permis de conduire

  Titre : Formation des conducteurs

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6076 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Quotient familial

  Réponse publiée le 20 décembre 1993