Recherche de questions (10^e législature)

• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5335 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Coiffure

  Titre : Exercice de la profession

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5334 de M. Briane Jean

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5333 de M. Ferrand Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5332 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5331 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5330 de M. Cathala Laurent

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5329 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5328 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Langues regionales

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5327 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Tchad

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 30 août 1993

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  Question écrite n° 5326 de M. Lux Arsène

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 11 octobre 1993